Température actuelle

0°C

Contact :

×
Services municipaux
Communauté, loisirs et culture
Conseil municipal
Informations
MENU

Bienvenue à Huberdeau

Actualités

Attraits et infrastructures

Arts et culture

Bureau de poste

Camp de jour

Documents

Éducation

Galerie

Histoire

Localisation

Infrastructures

Organismes et associations

Avis publics

Bulletin

Le personnel

Horaire du conseil

Membres du conseil

Procès verbaux

Entreprises et organismes

Plan stratégique

Bibliothèque

Matières résiduelles

Direction générale
et administration

Loisirs

Règlements

Sécurité civile

Sécurité incendie

Régie incendie Nord-Ouest

Taxation

Transport

Travaux publics

Environnement

Écoresponsabilité

Urbanisme

Calendrier des événements

FAQ


Règlements

Concernant le numérotage des immeubles sur le territoire de la Municipalité d'Huberdeau
Construction
Dérogations mineures
Grille de zonage
Licence pour chien
Lotissement
Permis et certificats
Plan d'implantation et d'intégration architectural
Plan de zonage
Projet de règlement 365-24
Projet de règlement 366-24
Projet de règlement 367-24
Projet de règlement 368-24
Règlement 262-11 concernant la délégation de pouvoir
Règlement 316-17 sur la régie interne des séances du conseil
Règlement 318-18 constituant un Comité consultatif d'urbanisme
Règlement 320-18 concernant les animaux
Règlement 321-18 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
Règlement 326-18-sur la rémunération et l'allocation des élu (e)s municipaux
Règlement 339-21 modifiant les règlements urbanisme
Règlement 340-21 Règlement de gestion contractuelle
Règlement 343-22 Code éthique et déontologie élus.pdf
Règlement 344-22 établissant les taux de taxes année 2022.pdf
Règlement 345-22 autoriser habitation multifamiliale zone 15-R
Règlement 349-22 relatif aux nuisances
Règlement 350-22 relatif aux systèmes d'alarme
Règlement 351-22 relatif à la sécurité à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
Règlement 352-22 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement 353-22 relatif au lavage des embarcations
Règlement 354-22 - ajout de certaines dispositions sur la production de cannabis et les résidences de tourisme
Règlement 357-23 relatif à la démolition d'immeubles patrimoniaux
Règlement 369-24 concernant les modalités de publication des avis publics
Règlement de brûlage 332-19
Relatif à la tarification pour les interventions du service incendie
Relativement au ramonage des cheminées
Tarification des services municipaux
Zonage